Déposée par voie électronique le 31 juillet 2018 par DEFTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DEFTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-34 du 24 août 2018.
Le déposant est DEFTA domicilié(e) 10 rue de la Fontaine Rouge - 77700 - CHESSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA AARPI, Monsieur Olivier ROUX domicilié(e) 250 rue Saint Jacques - 75005 - Paris - France.
La marque DEFTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4473421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFTA arrivera à expiration en date du 31 juillet 2028.
DEFTA - 10 rue de la Fontaine Rouge - 77700 - CHESSY - France
TESLA AARPI, Monsieur Olivier ROUX - 250 rue Saint Jacques - 75005 - Paris - France
Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34
Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01
Charnières métalliques, charnières métalliques pour portes et fenêtres ; crochets métalliques ; garnitures de portes métalliques ;
Appareils pour l'usinage et outils mécaniques pour l'industrie automobile et la fabrication de pièces pour automobiles ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; accouplements (non électriques) et organes de transmission à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; moteurs à air comprime ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; dispositifs d'alimentation pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; alternateurs ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; bagues bille pour roulements ; bougies de réchauffage pour moteurs Diesel ; capots (parties de machines) ; économiseurs de carburant pour moteurs ; carburateurs ; joints de cardan ; carters pour machines et moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; culasses de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; pots d'échappement pour moteurs ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; cylindres de moteurs ; pistons de moteurs ; régulateurs de vitesse de moteur ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ; convertisseurs catalytiques ; pompes pneumatiques pour sièges d'automobiles ; tuyaux d'échappement pour automobiles ; garnitures de freins autres que pour véhicules; Segments de freins autres que pour véhicules; sabots de freins autres que pour véhicules ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau pour véhicules ; filtres à air pour la climatisation, installations de conditionnement d'air pour véhicules ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules, feux pour véhicules ; phares de véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; récupérateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; installations d'éclairage pour véhicules ;
Pièces et constituants pour véhicules à savoir pièces de carrosseries, parties constitutives de carrosseries, pare-chocs, boucliers, capots, hayons, portes, ailes, extensions d'ailes, panneaux de protection, becquets, toits, plancher de coffre, plancher, absorbeur de chocs ; modules de véhicules ; mécanismes d'ouverture de toits et d’ouvrants pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; attelages de remorques pour véhicules ; amortisseurs, capots, carrosseries, chaînes, châssis ; stores (pare- soleil) pour automobiles ; valves de bandages pour véhicules ; bandages de roues de véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; barres de torsion pour véhicules ; boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; pare-brise ; capotes de véhicules ; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; chenilles pour véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; cornets avertisseurs pour véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; freins de véhicules ; freins de direction ; câbles de freins pour véhicules ; disques de frein pour véhicules ; cylindres de frein pour véhicules ; plaquettes de freins pour véhicules ; leviers de frein à main pour véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; rayons de roues de véhicules ; rétroviseurs ; roues de véhicules ; sièges de véhicules ; housses de véhicules ; turbines pour véhicules terrestres ; vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; portes de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; alarmes pour véhicules ; panneaux de portières pour véhicules terrestres ; parties structurelles d'automobiles ; allume-cigares pour automobiles ; crochets de véhicules [attelages de remorques] ; montants pour crochets en tant que parties d’attelages de remorques de véhicules ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; garnitures intérieures de véhicules ; accoudoirs pour véhicules ; consoles sous forme de parties d’habitacles de véhicules ;
Découpage de métaux.
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